Conditions d'Utilisation

1. Introduction

Bienvenue sur le site web de Znorthmeadow, accessible à l'adresse www.znorthmeadow.info. Les présentes conditions d'utilisation régissent votre utilisation de notre site web et de l'ensemble des contenus, fonctionnalités et services proposés par Znorthmeadow.

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2. Informations légales

Le site www.znorthmeadow.info est édité par :

• Raison sociale : Znorthmeadow SAS
• Adresse : 13 Rue de la Poste, 21000 Dijon, France
• Téléphone : +33 3 79 52 19 69
• Email : [email protected]
• SIRET : XXXXXXXXX
• Numéro de déclaration d'activité : XXXXXXXXXX (cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État)
• Directeur de la publication : Jean Dupont

Le site est hébergé par :

• Raison sociale : OVH SAS
• Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

3. Utilisation du site

3.1. Conditions d'accès

L'accès au site www.znorthmeadow.info est libre et gratuit. Nous nous efforçons de maintenir le site accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, mais nous ne pouvons garantir la disponibilité et l'accessibilité permanentes du site. Nous nous réservons le droit d'interrompre, suspendre ou modifier l'accès à tout ou partie du site sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance ou en cas de force majeure.

3.2. Comportement de l'utilisateur

En utilisant notre site, vous vous engagez à :

• Respecter les lois et réglementations en vigueur
• Ne pas porter atteinte aux droits des tiers
• Ne pas entraver le bon fonctionnement du site
• Ne pas tenter d'accéder de manière non autorisée à nos systèmes ou réseaux
• Ne pas utiliser le site à des fins illicites, frauduleuses ou préjudiciables
• Ne pas diffuser de contenu illégal, offensant, diffamatoire ou contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs
• Ne pas collecter ou recueillir des données sur les autres utilisateurs du site

Nous nous réservons le droit de restreindre ou interdire l'accès au site à tout utilisateur ne respectant pas ces conditions.

4. Propriété intellectuelle

4.1. Droits de Znorthmeadow

Le site www.znorthmeadow.info dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent (tels que textes, images, photographies, logos, marques, vidéos, sons, données, bases de données, codes informatiques, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de Znorthmeadow ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, traduction ou création d'œuvres dérivées de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation préalable écrite de Znorthmeadow.

4.2. Licence limitée

Nous vous accordons une licence limitée, non exclusive et non transférable pour accéder au site et utiliser son contenu à des fins personnelles et non commerciales. Cette licence ne vous confère aucun droit de propriété sur le contenu du site et est soumise aux restrictions énoncées dans les présentes conditions d'utilisation.

5. Liens hypertextes

5.1. Liens vers notre site

Vous pouvez créer un lien vers notre site à condition que ce lien ne porte pas atteinte à notre réputation ni ne tire avantage de celle-ci. Le lien ne doit pas créer l'impression trompeuse que votre site ou organisation est approuvé, affilié ou associé à Znorthmeadow. Vous ne devez pas établir de lien depuis un site qui n'est pas détenu par vous ou qui contient du contenu illicite, offensant ou controversé.

5.2. Liens depuis notre site

Notre site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. Nous n'avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites et déclinons toute responsabilité quant à leur contenu, leur exactitude ou leur fonctionnement. L'inclusion d'un lien n'implique pas nécessairement une approbation ou un soutien de notre part.

6. Protection des données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles dans le cadre de l'utilisation du site www.znorthmeadow.info sont régis par notre politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes conditions d'utilisation.

7. Cookies

Notre site utilise des cookies et technologies similaires conformément à notre politique des cookies. En utilisant notre site, vous consentez à l'utilisation de cookies conformément à cette politique.

8. Services de formation

8.1. Description des services

Znorthmeadow propose des services de formation aux standards corporatifs. Les descriptions des formations, leurs contenus, durées, tarifs et modalités d'inscription sont présentés à titre indicatif sur le site. Ils peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.

8.2. Inscription aux formations

L'inscription à nos formations est soumise à l'acceptation préalable des conditions générales de vente de Znorthmeadow, qui vous seront communiquées lors de la demande d'inscription. Toute inscription est considérée comme définitive uniquement après réception du règlement ou de l'accord de prise en charge par un organisme financeur.

8.3. Propriété des supports de formation

Les supports de formation remis aux participants sont la propriété exclusive de Znorthmeadow et sont protégés par le droit d'auteur. Ils sont destinés à un usage strictement personnel et ne peuvent être reproduits, diffusés ou utilisés à des fins commerciales sans l'autorisation préalable écrite de Znorthmeadow.

9. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable :

• Znorthmeadow ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence des informations présentes sur le site. Ces informations sont fournies à titre indicatif et peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques.
• Znorthmeadow ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder, y compris mais sans s'y limiter, les pertes de données, les pertes de profits ou les interruptions d'activité.
• Znorthmeadow ne pourra être tenue responsable du contenu des sites tiers accessibles par des liens depuis notre site.
• Znorthmeadow ne garantit pas que le site soit exempt de virus ou d'autres éléments potentiellement nuisibles.

10. Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Znorthmeadow, ses dirigeants, administrateurs, employés et agents contre toutes réclamations, responsabilités, dommages, pertes et dépenses, y compris, sans limitation, les frais juridiques et comptables raisonnables, découlant de ou liés à votre violation des présentes conditions d'utilisation, votre utilisation du site ou toute action entreprise en utilisant votre compte.

11. Modifications des conditions d'utilisation

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions d'utilisation à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications. Le fait de continuer à utiliser le site après la publication des modifications constitue votre acceptation de ces modifications.

12. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions d'utilisation sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français compétents de Dijon, sauf disposition légale contraire.

13. Dispositions diverses

13.1. Intégralité de l'accord

Les présentes conditions d'utilisation, ainsi que la politique de confidentialité et la politique des cookies, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Znorthmeadow concernant l'utilisation du site.

13.2. Divisibilité

Si une disposition des présentes conditions d'utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera réputée divisible et n'affectera pas la validité et l'applicabilité des dispositions restantes.

13.3. Non-renonciation

Le fait pour Znorthmeadow de ne pas exercer ou appliquer un droit ou une disposition des présentes conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

14. Contact

Pour toute question concernant les présentes conditions d'utilisation, vous pouvez nous contacter :

• Par email : [email protected]
• Par téléphone : +33 3 79 52 19 69
• Par courrier : Znorthmeadow, 13 Rue de la Poste, 21000 Dijon, France